-Les notes de frais ou dons au club
-Réduction d’impôts sur les frais engagés en tant que bénévole du RSHC
Afin de faciliter votre inscription pour l’année 2011-2012 vous avez la possibilité de télécharger sur notre site :
-Le formulaire d’inscription 2011-2012 (pdf 84 ko)
-Les autorisations à nous retourner (pdf 92 ko)
-Le certificat médical FFRS à faire remplir par votre médecin (35 ko)
et de nous transmettre le dossier :
par courrier au RSHC, 15 rue du Carel, 14000 Caen
ou lors de nos permanences à la Halle de Granges (15 rue du Carel)
les lundi 5 et 12 septembre, mardi 6 et 13 septembre et vendredi 9 et 16 septembre de 16h à 18h
Pour tout renseignement, n’hésitez pas à nous contacter au 06.62.19.83.17 ou par mail en cliquant ici
Les notes de frais ou dons au club
Pour déclarer vos frais ou dons au club utilisez l’un des deux formats ci-dessous :
- Note de frais – Dons (pdf, 86 ko)
- Note de frais – Dons (excel, 644 ko)
Pour plus de renseignement, consultez la notice explicative derrière ce lien (pdf, 241 ko)<<<
Cette note doit être signée par le demandeur et validée, soit par le responsable de l’équipe sportive pour laquelle les frais ont été engagés, soit par le Président du club.
En cas de don à l’association, le demandeur devra de plus remplir et signer la case « Don au profit de l’association RSHC » de cette même feuille de frais. Seuls les frais accompagnés de justificatifs ( tickets, factures ) seront pris en compte ( hors frais kilométriques ).
Réduction d’impôts sur les frais engagés en tant que bénévole du RSHC
J’ai des frais importants ( frais kilométriques, péages, … ) en tant que bénévole au sein du RSHC. Je voudrais les déduire en partie de mes impôts. Est-ce possible et , si oui, comment dois-je procéder ?
Philippe Suchet (notre trésorier) vous répond :
Les frais engagés dans le cadre des missions et activités de l’association tels que les frais de déplacement (péages, nourriture et hôtel pour les accompagnants prenant en charge plusieurs joueurs) mais également d’achat de petits matériels et de documentation peuvent faire l’objet d’une réduction d’impôts.
Ceux-ci doivent être déclarés sur le document « Note de frais – Dons » du club ( vous trouverez le formulaire dans la rubrique correspondante de ce site ). Cette note doit être signée par le demandeur et validée, soit par le responsable de l’équipe sportive pour laquelle les frais ont été engagés, soit par le Président du club. Le demandeur devra de plus remplir et signer la case « Don au profit de l’association RSHC » de cette même feuille de frais. Seuls les frais accompagnés de justificatifs ( tickets, factures ) seront pris en compte ( hors frais kilométriques ).
Le Trésorier du club retournera alors au demandeur un « reçu au titre des dons » , conforme au formulaire CERFA n°11580*03.
Attention :
- la période annuelle à considérer va du 1er Janvier au 31 Décembre ( ne pas prendre en compte l’ensemble des frais de la saison sportive en cours qui pourraient s’échelonner sur deux années civiles différentes )
- les frais kilométriques sont basés sur un taux forfaitaire (quelque soit le véhicule automobile), qui était, pour les frais engagés en 2010, de 0,304 €/km
- dans certaines catégories jeunesses, les parents se partagent les frais en indemnisant le conducteur. Tenez en compte dans vos déclarations.
Les montants des frais déclarés, non remboursés par l’association, seront à porter sur sa déclaration de revenus, page 4, ligne UD ou UF ( dons aux œuvres…) . Les reçus de dons, fournis par le club, seront à joindre à la déclaration de revenus ( ou à conserver si télédéclaration ).
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la fiche pratique publiée par notre fédération :
-Réduction d’impôts sur les frais de déplacement(565 Ko)
ou celle publié par le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et de la Vie Associative :
-Fiche pratique frais des bénévoles 2011 (313 Ko)
Notre règlement intérieur est en ligne
-Réglement interne (pdf 325 ko)
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