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Les procédures internes

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Note de frais

Règlement intérieur

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Afin de faciliter votre inscription pour l’année 2016-2017 vous avez la possibilité de télécharger sur notre site :

Formulaire-inscription-2017-2018

Merci de transmettre le dossier à l’occasion de votre premier entrainement aux entraineurs.

L’offre d’abonnement pour la saison ELITE à destination des Comité d’Entreprise (merci de faire suivre et de motiver votre CE : c’est important)

Offre Comité entreprise (pdf 393 ko)

Les notes de frais ou dons au club

Pour déclarer vos frais ou dons au club utilisez l’un des deux formats ci-dessous :

Note de frais – Dons au format pdf ( 90 ko)

Note de frais – Dons au format Xls ( 659 ko)

Pour plus de renseignement, consultez la notice explicative :

Explication feuille de frais au format pdf ( 250 ko)

Cette note doit être signée par le demandeur et validée, soit par le responsable de l’équipe sportive pour laquelle les frais ont été engagés, soit par le Président du club.

En cas de don à l’association, le demandeur devra de plus remplir et signer la case « Don au profit de l’association RSHC » de cette même feuille de frais. Seuls les frais accompagnés de justificatifs  ( tickets, factures ) seront pris en compte  ( hors frais kilométriques )

Réduction d’impôts sur les frais engagés en tant que bénévole du RSHC

J’ai des frais importants ( frais kilométriques, péages, … ) en tant que bénévole au sein du RSHC. Je voudrais les déduire en partie de mes impôts. Est-ce possible et , si oui, comment dois-je procéder ?

Notre trésorier vous répond :

Les frais engagés dans le cadre des missions et activités de l’association tels que les frais de déplacement (péages, nourriture et hôtel pour les accompagnants prenant en charge plusieurs joueurs) mais également d’achat de petits matériels et de documentation peuvent faire l’objet d’une réduction d’impôts.

Ceux-ci doivent être déclarés sur le document « Note de frais – Dons » du club  ( vous trouverez le formulaire dans la rubrique correspondante de ce site ). Cette note doit être signée par le demandeur et validée, soit par le responsable de l’équipe sportive pour laquelle les frais ont été engagés, soit par le Président du club. Le demandeur devra de plus remplir et signer la case « Don au profit de l’association RSHC » de cette même feuille de frais. Seuls les frais accompagnés de justificatifs  ( tickets, factures ) seront pris en compte  ( hors frais kilométriques ).

Le Trésorier du club retournera alors au demandeur un « reçu au titre des dons » , conforme au formulaire CERFA n°11580*03.

Attention :

La période annuelle à considérer va du 1er Janvier au 31 Décembre ( ne pas prendre en compte l’ensemble des frais de la saison sportive en cours qui pourraient s’échelonner sur deux années civiles différentes les frais kilométriques sont basés sur un taux forfaitaire, qui était, pour les frais engagés en 2011, de 0,304 €/km pour les voitures (quelque soit le véhicule automobile) et 0,118 €/km pour les motos.

Dans certaines catégories jeunesses, les parents se partagent les frais en indemnisant le conducteur. Tenez en compte dans vos déclarations.

Les montants des frais déclarés, non remboursés par l’association, seront à porter sur sa déclaration de revenus, page 4, ligne UD ou UF ( dons aux œuvres…) . Les reçus de dons, fournis par le club,  seront à joindre à la déclaration de revenus ( ou à conserver si télédéclaration ).

Notre règlement intérieur est en ligne

RSHC – Règlement intérieur (pdf 446 ko)

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 – Pratique du patinage

Le R.S.H.C est affilié à la Fédération Française de Roller Skating. Dès lors, tous les adhérents sont encouragés à être licenciés à la FFRS.

Article 2 – Activités

Pour les adhérents :

  • Séances collectives d’initiation et de perfectionnement de différentes disciplines du roller : le port des protections y est obligatoire.
  • Les horaires et les lieux sont communiqués dès l’adhésion et peuvent changer d’une saison sur l’autre. Une saison s’entend du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
  • Informations sur la législation.
  • Informations et participations à des événements Roller.
  • Organisation d’événements Roller représentatifs.

Evénements ponctuels :

Le R.S.H.C peut organiser des stages payants ouverts aux adhérents aux non adhérents et aux organismes qui pourraient en formuler la demande, et, organiser des manifestations dans Caen ou hors Caen et faire connaître les lieux et heures des rendez vous par internet, affiches, et dans la mesure du possible par les médias.

Article 3 – Information des adhérents

Le RSHC informe régulièrement les adhérents de l’évolution de la législation relative au roller, ainsi que des événements organisés par l’association et des autres événements majeurs de l’univers roller.

Article 4 – Conditions d’adhésion

  1. Toute personne adhérent au RSHC peut devenir licenciée à la F.F.R.S. – la licence (tarifs fixés par la FFRS) est une licence « Loisirs / Randonnée » sauf demande particulière de l’adhérent.
  2. Lire et accepter les statuts de l’Association,
  3. Lire et accepter le règlement intérieur.
  4. Fournir une photo d’identité lors du dépôt de la demande d’adhésion.
  5. Fournir un certificat médical de moins de 3 mois autorisant la pratique du roller.
  6. L’adhésion est ouverte aux mineurs âgés d’au moins 6 ans fournissant une autorisation parentale et une décharge médicale.
  7. Fournir 4 enveloppes timbrées.
  8. L’adhérent doit s’acquitter de la cotisation annuelle.

 Article 5 – Cotisation

L’année prise en compte par la cotisation court du 1er septembre au 31 août de l’année suivante. Pour les nouveaux inscrits, l’adhésion est effective dès le règlement de la cotisation et jusqu’au 31 Août de l’année suivante.

Toute cotisation est réputée acquise à l’association et non remboursable. Le montant de la cotisation est proposé chaque année par le bureau et validé par le Conseil d’Administration.

Un adhérent qui n’est pas à jour de sa cotisation peut être exclu sur décision du Conseil d’Administration.

Article 6 – Définition des protections

Les adhérents doivent, dès lors qu’ils patinent dans le cadre d’activités organisées par le R.S.H.C, (matchs, compétitions sportives, cours, stages, …) être équipés des protections obligatoires.

  • Un casque homologué pour la discipline (course), avec grille – plexis toléré – (RILH)
  • Une paire de gants de hockey (RILH),
  • Une coquille ou une protection pelvienne (RILH),
  • Une paire de coudières et de jambières de hockey (RILH).

Article 7 – Assurance et responsabilité

Les adhérents sont couverts par une assurance souscrite par l’association. Les licenciés F.F.R.S. disposent d’une assurance les couvrant lorsqu’ils pratiquent le roller à des fins sportives ou privées (dès lors que l’assuré respecte les règles de circulation des piétons).

L’association n’est pas responsable des conséquences des agissements d’un adhérent, contraires aux règles définies dans ce présent règlement, et /ou précisées par les organisateurs chargés des activités.

L’association décline toute responsabilité concernant les pratiquants non adhérents. Le R.S.H.C ne prendra en charge aucun dommage subi ou commis par ces derniers, durant ces manifestations ponctuelles ou régulières, sauf en cas d’événements couverts par un contrat spécifique entre une compagnie d’assurances et l’Association.

Article 8 – Charte du comportement des adhérents

Le RSHC se veut un modèle de bonne tenue et de représentativité du roller. Pendant les activités, chaque adhérent doit respecter les règles de sécurité définies par les organisateurs. Durant les activités, les consignes des encadrants sont à appliquer dans l’instant.

Les joueurs tiendront en tout temps les vestiaires, les douches et les toilettes propres et veilleront à ne rien laisser après leur départ (papier, tape, bouteilles vides…). Tout joueur s’engage à respecter le règlement intérieur en vigueur sur les lieux d’entraînement et de compétition.

Tout vol ou détérioration d’effets personnels ne sauraient être de la responsabilité du club et de ses dirigeants.

La pratique du Roller, comme pour tous les sports implique le respect de tous.

Les joueurs s’engagent à respecter l’encadrement, les entraîneurs et membres du club, les adversaires, les arbitres et les spectateurs. 3

En compétitions : l’éthique sportive implique de se soumettre aux règles suivantes :

  • Ne pas proférer d’insultes aux arbitres, joueurs et dirigeants adverses
  • Adopter constamment une attitude courtoise dans le respect des règlements sportifs.
  • Ne pas oublier que nos adversaires recherchent les mêmes plaisirs que nous, partagent la même passion pour le Roller
  • La qualité des entraînements dépend essentiellement du sérieux apporté par chacun.
  • Respect des horaires
  • Informer de tout retard ou absence le dirigeant en charge de l’équipe
  • Proscrire l’utilisation de produits prohibés en France ou de produits dopants.

Certaines activités proposées requièrent un niveau technique défini par avance. Les encadrants se réservent le droit de refuser les personnes n’ayant pas ce niveau. Le port des protections est obligatoire. Les mineurs doivent être accompagnés d’un adulte

Pour tous les cours et activités de l’association, il est de la responsabilité des parents d’adhérents mineurs qui ne resteraient pas présents, de récupérer leur enfant à l’heure prévue.

Article 9 – Déroulement des séances

Les horaires des cours sont fixés en accord entre l’entraîneur, le bureau et le président. Ils sont approuvés par le bureau.

Les parents ou accompagnateurs des adhérents mineurs doivent s’assurer auprès de l’entraîneur que la séance a bien lieu En cas d’annulation, le RSHC se doit de vous informer par le moyen qui apparait le mieux approprié (affichage, internet ou téléphone). Toute annulation de cours, pour quelque raison que ce soit, ne peut donner lieu à un dédommagement ou remboursement.

Les adhérents mineurs sont sous la responsabilité de l’entraîneur pendant les horaires de cours. Les adhérents mineurs doivent impérativement être récupérés dès la fin du cours. La responsabilité de l’association RSHC ne saurait être engagée pour tout incident ou accident survenant hors des horaires prévus dans la mesure où les parents des adhérents mineurs autorisent leur enfant à se déplacer seul de leur domicile à leur point de regroupement à l’aller ou au retour lors des entrainements ou des compétitions. Les parents qui ne souhaitent pas que leur enfant mineur soit autorisé à quitter seul la séance doivent en informer par écrit les membres du bureau lors de l’inscription de leur enfant.

Article 10 – Droit à l’image

Le Roller Skating Hockey Caen a son site Internet officiel www.rshc.fr. Aussi demandons-nous à chaque adhérent de donner une autorisation de diffusion de son image (sur le bulletin d’inscription).

  • Le R.S.H.C s’engage à réserver la diffusion de ces images à l’usage exclusif du site et à accompagner les pages concernées de la mention « Tous droits réservés Roller Skating Hockey Caen».
  • Ni le webmaster, ni le R.S.H.C ne pourront être tenus responsables de la reproduction ou de la diffusion des images sur un autre site que celui du club.

De plus, dans le cadre des activités de l’association les adhérents peuvent être pris en photo par l’encadrement, d’autres membres, ou des Médias (journal, télévision). L’association se réserve le droit de publier ou de reproduire ces photos, éventuellement accompagnées de commentaires, notamment sur son site internet. Tout adhérent peut demander à priori à ne pas apparaitre en photo, ou à posteriori à être retiré des photos par simple demande à un membre du bureau.

La cession de droit à l’image dans ces conditions est effectuée à titre gracieux.

Article 11 – La CNIL

Dans le cadre de la Commission Nationale Informatique et Libertés, le R.SH.C s’engage à ne divulguer aucune information personnelle à des personnes extérieures au Conseil d’Administration du club.

La protection des données informatisées est assurée par un accès contrôlé par un mot de passe accessible aux membres du Bureau uniquement.

Article 12 – Matériel personnel

Le R.S.H.C ne peut être tenu comme responsable en cas de vol ou dégradation de tout matériel et vêtement appartenant à un adhérent.

Article 13 – Sponsoring

La recherche de toute forme de financement et de support matériel est un élément essentiel dans la vie du Club et doit être encouragée. La notion de sponsoring est à considérer dans son sens le plus large :

– financement direct,

– participations aux animations estivales,

– organisation de journée thématique avec parents,

– dotation en matériel (maillots, pantalons)

Toutes les actions devront être proposées au Conseil d’Administration.

Tout sponsoring direct donnera lieu à attestation valable au regard de l’administration fiscale.

Article 14 – Acceptation

L’adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et la signature du bulletin d’inscription implique l’acceptation du présent règlement.

Article 15 – Sanctions

Tout manquement aux règles du club énumérées ci-dessus entraînera des mesures disciplinaires dont la nature sera déterminée par la gravité des actes en question, et pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club par le Conseil d’Administration.

Aidez votre club, votre club vous aide !

Licenciés, parents de licenciés, aidez le club à développer son équipe de partenaires.

Pour cela télécharger notre dossier de sponsoring:

Dossier sponsoring rshc – Les conquérants de Caen (2,4 Mo)</a>

1°) Pour tout nouveau partenaire financier trouvé au bénéfice du RSHC, le RSHC rétrocèdera un montant équivalent à :

• 25% de la somme versée par le sponsor la première année et ce dès l’encaissement de la totalité du montant,
• puis 10% de la somme versée par le sponsor les années suivantes et ce, dès l’encaissement de la totalité du montant,

Cette clause vaut à partir d’un montant de 800 euros octroyés par le nouveau sponsor, sans plafonnement maximum.

2°) Pour toute renégociation à la hausse d’un partenaire financier déjà sponsor du RSHC, le RSHC rétrocèdera un montant équivalent à :

• 20% de la somme supplémentaire versée par le sponsor la première année et ce dès l’encaissement de la totalité du montant,
• puis 10% de la somme supplémentaire versée par le sponsor les années suivantes et ce, dès l’encaissement de la totalité du montant,

Cette clause vaut à partir d’un montant de 800 euros supplémentaires octroyés par le nouveau sponsor, sans plafonnement maximum.

Saisissez l’occasion : aidez votre club, votre club vous aide !

Vous souhaitez commander chez notre partenaire ?

Vous pouvez les contacter directement via email ou téléphone.
​Interglace s’engage à vous donner une réponse sur la disponibilité produit sous 48 à 72h. Sur présentation de votre licence du RSHC vous pourrez bénéficier de 15% de réduction auprès du fournisseur. ​

Les coordonnées :

Tel : 01 47 98 20 98
Email : contact@interglace.fr
​Si vous passez sur la région parisienne le magasin se situe au 43, Avenue de la Redoute 92600 Asnières sur seine.

Interglace est ouvert
Lundi de 14h00 à 19h00.
Mardi au samedi de 10h30 à 19h00.
Fermeture hebdomadaire le dimanche.

Voici les catalogues

Catalogue Bauer / EASTON (Appliquez -15% sur les prix afficher)

Interglace Bauer – EASTON (52,50 Mo)

Catalogue Mission (Appliquez -15% sur les prix afficher)

Interglace MISSION (10,71 Mo)

Catalogue Maillot (nid d’abeille pour le maillot de Caen) / Pantalon (Extensible pour le pantalon de Caen)

Interglace MAILLOTS & PANTALONS (4,41 Mo)

Voici la procédure à suivre, les tarifs et quelques informations nécessaires à la commande de maillot, et éventuellement pantalon, aux couleurs du RSHC.

Les tarifs :

– Maillot avec numéro et nom : 42,95€

– Maillot avec numéro, sans nom : 39,95€

– Pantalon avec numéro : 50,90€

La procédure de commande :

Le commandes s’effectue auprès des responsables d’équipe, à qui il faut fournir les informations suivantes accompagnées du règlement à la commande :

————————————————————————————-

Nom de la personne qui passe la commande

– Numéro Maillot choisi

– Nom à inscrire (Prénom, nom, surnom…) /optionnel

– Taille maillot

– Taille pantalon /optionnel, si commandé

————————————————————————————

Pour les tailles :

– 130, 140 ou 150 cm (prendre la taille du joueur et y ajouter 10 pour le confort et la durabilité…) en tailles enfants

– S, M, , L, XL pour les juniors

– au delà pour les adultes

Le plus sage est bien sûr d’essayer avant…

Pour les numéros:

Voir avec les RE et l’entraineur

Le délai de livraison est d’environ 3-4 semaines.

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